Comptes-rendus et délibérations



Compte-rendu de séance du 15 juillet 2019

Taille du fichier 202,71 kB (publié le 04/09/2019 11:07) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un travailleur social du Centre de Gestion des Landes

- Plan de financement de l'étude diagnostic des travaux de l'église

- Démarche d'évaluation des risques professionnels (Document unique) / Plan d'Actions Santé Sécurité au Travail - Année 2013

- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans dans le cadre d'un accord local

- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT)

- Adaptation du zonage d'assainissement de Cagnotte



Compte-rendu de séance du 13 juin 2019



Compte-rendu de séance du 8 avril 2019



Compte-rendu de séance du 11 mars 2019



Compte-rendu de séance du 11 février 2019



Compte-rendu de séance du 14 janvier 2019



Compte-rendu de séance du 17 décembre 2018



Compte-rendu de séance du 12 novembre 2018



Compte-rendu de séance du 1er octobre 2018



Compte-rendu de séance du 3 septembre 2018

Taille du fichier 182,92 kB (publié le 26/09/2018 16:02) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- modification des statuts de la Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans

- dénomination et numérotation des nouveaux immeubles - opération NUMERUES

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

- convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 avec le Conservatoire des Landes

- convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement



Compte-rendu de séance du 21 juin 2018

Taille du fichier 99,63 kB (publié le 22/08/2018 15:15) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales

- Acquisition d'un tracteur tondeuse

- Dénomination des rues et places écoquartier du Plach phase 1



Compte rendu de séance du 14 mai 2018

Taille du fichier 203,27 kB (publié le 31/07/2018 11:17) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- travaux d'accesibilité à l'Agence Postale Communale et demande de subvention FEC

- Vente d'un bout de parcelle à Monsieur jean Dutournier

- acquisition d'un tracteur tondeuse

- désignation du délégué à la protection des données

- convention d'adhésion à la mission "Médiation préalable obligatoire" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des landes



Compte-rendu de séance du 9 avril 2018

Taille du fichier 106,50 kB (publié le 04/05/2018 08:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Vote du taux des trois taxes directes locales pour 2018

- Affectation des résultats 2017 de la Commune

- Affectation des résultats 2017 du Lotissement du Plach

- Budget primitif 2018 de la Commune

- Budget primitif du Lotissement du Plach

- Régularisation des baux de location des terres agricoles communales



Compte-rendu de séance du 12 mars 2018

Taille du fichier 96,89 kB (publié le 06/04/2018 11:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

Compte administratif 2017 de la Commune

Compte administratif 2017 du Lotissement du Plach

Compte de gestion 2017 de la Commune

Compte de gestion 2017 du Lotissement du Plach

Avenant année 2018 à la convention conclue avec le service médecine professionnelle du Centre de Gestion de la FPT des Landes



Compte-rendu de séance du 15 janvier 2018

Taille du fichier 100,81 kB (publié le 09/03/2018 16:30) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans l'école élémentaire  - retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018/2019

- Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Convention entre la commune de Cagnotte et SOLIHA Landes pour le reversement de subventions