Comptes-rendus et délibérations



Compte-rendu Conseil Municipal du 24 juin 2020



Compte rendu de réunion du 20 janvier 2020



Compte-rendu de réunion du 16 décembre 2019

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Ordre du jour :

- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

- Convention relative à l'intervention d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes (C.D.G.40) chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité au travail

- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales



Compte-rendu de séance du 18 novembre 2019

Taille du fichier 141,41 kB (publié le 11/12/2019 15:25) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Désignation d'un délégué PCAET

- Passation d'un contrat d'assurance

- Garantie d'emprunt pour SOLIHA pour les travaux de réhabilitation du presbytère tarifs

- Virement de crédits

- Subvention pour un mémorial landais de la Résistance

- Organisation d'un spectacle dans le cadre de "L'émoi des mots"

- Modification des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement



Compte-rendu de séance du 14 octobre 2019

Taille du fichier 105,32 kB (publié le 27/11/2019 16:21) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Attribution de compensations définitives 2019

- Convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement

- Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Tarif de location de la salle des fêtes aux associations domiciliées hors commune

- Demande de subvention de l'Association de promotion des kiwis de l'Adour



Compte-rendu de séance du 9 septembre 2019

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Ordre du jour :

- Convention avec le service remplacement du Centre de Gestion des Landes

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

- Voeu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de Paris

- Achat d'un distributeur automatique de pain viennoiserie

- Demande de subvention de l'Association de promotion des kiwis de l'Adour



Compte-rendu de séance du 15 juillet 2019

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Ordre du jour :

- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un travailleur social du Centre de Gestion des Landes

- Plan de financement de l'étude diagnostic des travaux de l'église

- Démarche d'évaluation des risques professionnels (Document unique) / Plan d'Actions Santé Sécurité au Travail - Année 2013

- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans dans le cadre d'un accord local

- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT)

- Adaptation du zonage d'assainissement de Cagnotte



Compte-rendu de séance du 13 juin 2019



Compte-rendu de séance du 8 avril 2019



Compte-rendu de séance du 11 mars 2019



Compte-rendu de séance du 11 février 2019



Compte-rendu de séance du 14 janvier 2019



Compte-rendu de séance du 17 décembre 2018



Compte-rendu de séance du 12 novembre 2018



Compte-rendu de séance du 1er octobre 2018