Comptes-rendus et délibérations



Compte rendu séance du 16 juin 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Cession de terrains à la ZAE

- Branchements électriques et téléphoniques au terrain de la ZAE appartenant à la SCI Blanchet

- Adhésion au groupement d'achat de défibrillateurs

- Création d'une régie pour les photocopies



Compte-rendu de réunion du 19 mai 2014

Taille du fichier 125,50 kB (publié le 04/06/2014 11:32) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Convention d'adhésion PCS - Schéma départemental  défibrillateurs - exercices PCS

- Don de terre végétale



Compte-rendu de réunion du 28 avril 2014

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Ordre du jour :

- affectation des résultats 2013 de la commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE

- vote des taux des taxes directes locales

- budget primitif  2014 de la commune, du Plach, de la ZAE

- adhésion au groupement d'achat d'énergie

- désignation des responsables des salles communales

- désignation des responsables du refuge de l'abbaye



Compte rendu de réunion du 13 mars 2014

Taille du fichier 101,59 kB (publié le 26/03/2014 11:27) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- location de la villa , 272 rue du 19 mars 1962 à Cagnotte

- déclassement partiel des assiettes "Montagut" et "Bacheré" en vue de leur aliénation



Compte-rendu séance du 17 février 2014

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Ordre du jour :

- location de l'appartement situé à Menion RDC, 4987 route de Dax

- compte administratif de la commune 2013

- compte administratif du lotissement du Plach 2013

- compte administratif du lotissement de la ZAE 2013

- approbation du compte de gestion de la commune 2013

- approbation du compte de gestion du Plach 2013

- approbation du compte de gestion du lotissement de la ZAE 2013

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines



Compte rendu de réunion du 20 janvier 2014

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Conseil municipal du 20 janvier 2014



Compte rendu de réunion du 25 Novembre 2013



Compte rendu de réunion du 21 Octobre 2013

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Ordre du jour :

- Location de barthes communales
- Projet de restauration et de mise en valeur de l’abbaye
- Admission en non valeur
- Renouvellement CDD Lafitte Véronique
- Divers



Compte rendu de réunion du 16 Septembre 2013

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Ordre du jour :
- Modalité d’application du compte épargne temps
- Achat de terrains à Mme Hélène RÉCALDE
- Vente de terrains à Mme Hélène RÉCALDE
- Vente de la villa Isabelle située 183, route de Peyrehorade à Cagnotte
- Projet de restauration et de mise en valeur de l’abbaye
- Règlement salle du temps libre
- Convention de partenariat avec l’USD section judo
- Divers



Compte rendu de réunion du 29 juillet 2013

Taille du fichier 169,32 kB (publié le 11/09/2013 09:38) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Attribution MAPA : aménagement et sécurisation de la route départementale n°29 en agglomération
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Orthe
- Divers



Compte rendu de réunion du 24 juin 2013

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Ordre du jour :
- Mise à disposition d’une parcelle pour la création d’un terrain de beach volley
- Avant-projet éducatif de territoire (PEDT)
- Location de l’appartement situé 498 route de Dax, Menion RDC à Nicole SARROUILHE
- Divers



Compte rendu de réunion du 8 avril 2013

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Ordre du jour :

- Demande dotation parlementaire
- Compte administratif de la Commune 2012
- Compte administratif du lotissement du Plach 2012
- Compte administratif du lotissement de la ZAE 2012
- Approbation du compte de gestion de la Commune 2012
- Approbation du compte de gestion du lotissement du Plach 2012
- Approbation du compte de gestion du lotissement de la ZAE 2012
- Affectation des résultats 2012 de la Commune
- Affectation des résultats 2012 du lotissement du Plach
- Affectation des résultats 2012 du lotissement de la ZAE
- Budget primitif 2013 de la Commune
- Budget primitif 2013 du lotissement du Plach
- Budget primitif 2013 du lotissement de la ZAE
- Attribution MAPA : construction d’un fronton et de son bâtiment de services
- Approbation du règlement de formation
- Vente de la parcelle cadastrée section A n°1150 à Monsieur Roland RAMIREZ
- Divers



Compte rendu de réunion du 21 mars 2013

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Ordre du jour :

- Vente de la villa Isabelle située 183, route de Peyrehorade à CAGNOTTE
- Vote des 3 taxes directes locales
- Mise à disposition d’une partie de l’atelier communal à l’ACCA de Cagnotte
- Fusion Syndicat du Bassecq
- Choix coordonnateur SPS pour construction du fronton
- Motion contre le projet de décret « collecte des déchets des ménages »
- Convention école de musique Saint-Lon-Lès-Mines
- Renouvellement convention ATESAT
- Divers



Compte rendu de réunion du 27 mai 2013

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Ordre du jour :

- Virements de crédits
- Passation d’un emprunt à taux fixe avec la Caisse d’Épargne Aquitaine Poitou-Charentes
- avenant n°1 au contrat de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un fronton conclu avec M. Bruggeman et Mme Colin-Moreau
- répartition conseillers communautaires
- Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Général des Landes pour route départementale n°29

- Convention avec le Conseil Général des Landes pour l'ouverture d'une bibliothèque municipale

- Travaux de pelle aux barthes communales



Compte rendu de réunion du 18 février 2013

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Ordre du jour :

- Avenant à la convention de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité (ACTES)
- Approbation D.C.E. fronton et ses annexes et lancement de la consultation
- Résultat Appel d’Offres – mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un lotissement d’habitation
- Mandat pour exercer des poursuites à l’encontre d’un locataire
- Convention avec la Communauté de Communes du Pays d’Orthe (CCPO) pour la mise en place d’un accueil public informatique.
- Tarifs municipaux 2013
- Location de l’appartement situé 49, route de Dax à Cagnotte
- Ouverture de crédits par anticipation sur le vote du budget 2013 section investissement
- Fusion Syndicat du Bassecq
- Divers