Ordre du jour :

-Compétence optionnelle "Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire

- Participation aux frais de fonctionnement du SIVU Bélus/Saint Etienne d'Orthe pour les Grandes sections de maternelles scolarisés à l'école de Bélus

- Participation aux frais des Temps d'Activités périscolaire (TAP) du SIVU Bélus / Saint Etienne d'Orthe pour les élèves de maternelle scolarisés à l'école de Bélus

- Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi NOTRE

- Passation d'un contrat d'assurance.

Ordre du jour :

- modification de la délibération initiale instaurant le RIFSEEP

- modification du temps de travail d'un emploi à temps complet

-modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet (supérieur à 10% et :ou impact sur affiliation CNRACL

- compétence gestion des Milieux aquatiques et Prévention des Inondations ( GEMAPI)

- Approbation de l'avant-projet du Projet Educatif du Territoire (PEDT)

Ordre du jour :

- Projet de réhabilitation de l'immeuble "ancien presbytère" situé place de l'Abbaye à Cagnotte

- Travaux de rénovation énergétique des logements communaux

- Création d'un emploi permanent à temps non complet (< 17h30) (article 3-3, 4ème de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

- Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe

- Décision modificative

- Admission en non-valeur

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

Ordre du jour :

- Classement dans la voirie communale des voiesde l'écoquartier du Plach.

Ordre du jour :

- Travaux de rénovation à la salle des fêtes et demande de subvention FEC

- Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

- Avenant à la convention d'adhésion au service Médecine année 2017

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2016 de la Commune

- Affectation des résultats 2016 du Lotissement du Plach

- Vote des taux des taxes directes locales

- Budget primitif 2017 de la Commune

- Budget primitif 2017 du Lotissement du Plach

- Amélioration des pratiques de désherbage dans le cadre de l'entretien des espaces publics communaux

Ordre du jour :

- Demande de subvention pour la création d'un city-stade

- Convention avec le CIAS mise à disposition du personnel social

- Indemnités du Maire et des Adjoints

Ordre du jour :

- Intervention de Xavier SOM pour la présentation du PADD du PLU intercommunal du Pays d'Orthe

- Compte administratif 2016 de la commune

- Compte administratif du lotissement du Plach

- Compte administratif 2016 du lotissement de la ZAE

- Compte de gestion 2016 de la commune

- Compte de gestion 2016 du lotissement du Plach

- Compte de gestion 2016 du lotissement de la ZAE

Ordre du jour :

- modification du prix de vente  du bois issu des rives du Bassecq

- avenant au marché relatif aux travaux de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- subvention à l'association les Amis du Carcoilh dans le cadre du festival " Efferve'sens"

- admission en non valeur

- participation au remplacement de la clôture mitoyenne à la salle des fêtes

- adhésion à la convention constituve d'un groupement de commande "zéro phyto"

Ordre du jour :

- Détermination des nouvelles modalités du régime indemnitaire

- Clôture du budget annexe de la ZAE

- Décision modificative

- Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

- Passation d'un contrat d'assurance

Ordre du jour :

- Création du City-stade

- Proposition d'accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes fusionnée.

Ordre du jour :

- Vente de bois issu des rives du Bassecq

- Révision du prix de vente des buses PVC

- Révision des tarifs de location de la salle Jean Dutournier

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe

- Création de la commission extra-municipale d'action sociale

- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social

Ordre du jour :

- Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 avec le Syndicat Mixte du Conservatoire de Musique et de Danse des Landes

- Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et de la Communauté de Pouillon

- Redevance d'occupation du domaine public

Ordre du jour :

Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) et autorisation à signer et présenter la demande d'Ad'AP

Création d'une commission urbanisme

Ordre du jour :

- Modification du prix de vente du lot 3 phase 1 de l'écoquartier du Plach

- Subvention versée au lotissement du Plach

- Admission en non valeur

- Renouvellement CAE

- Commission d'Appel d'Offres

- PLUi - modalité de collaboration entre la Commune de Cagnotte et la Communauté de Communes de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) - adoption d'une charte de gouvernance.

- Traité de libre-échange (TAFTA)