Comptes-rendus et délibérations



Compte rendu de séance du 13 avril 2015

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Ordre du jour :

- Convention avec le service médecine du travail du Centre de gestion des Landes

- Frais de déplacement et de stage

- Affectation des résultats 2014 Commune, Le Plach, et lotissement de la ZAE

- Vote des 3 taxes directes locales

- Budget primitif 2015 Commune, Le Plach et lotissement de la ZAE



Réunion Commission Administrative du CCAS

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Ordre du jour :

- Compte administratif 2014

- Compte de gestion 2014

- Affectation des résultats 2015

- Budget primitif 2015



Compte-rendu de séance du 16 février 2015

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Ordre du jour :

- Compte administratif 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Compte de gestion 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Modification du réglement de la garderie scolaire.

- Frais de déplacement des agents recenseurs.

- Travauc d'accessibilité des ERP et demande DETR et FEC



Compte-rendu de séance du 16 décembre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Création d'un poste adjoint technique principal de 2ème classe

- Réalisation d'un plan communal de sauvegarde

- Participation financière au SIVU scolaire de Bélus/St Etienne d'Orthe pour les cadeaux de Noël

- Motion contre le projet de classement zone vulnérable 2014 découlant de la "Directive Nitrates"

- Décision modificative



Compte-rendu de réunion du 10 novembre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

- Engagement des études de projet pour la phase 1 de l'éco quartier

- Passation d'un contrat d'assurance pour les risques liés au statut du personnel

- Régime indemnitaire 2015

- Création de 2 emplois temporaires d'agents recenseurs

- Nombre et répartition des sièges des communes au sein de la CCPO



Réunion Commission administrative du CCAS - 10 novembre 2014

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Ordre du jour : Repas et colis de fin d'année



Compte-rendu de réunion du 6 octobre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Plan communal de sauvegarde

- Adhésion au groupement de commande "Santé Sécurité au travail"



Compte rendu de réunion du 8 septembre 2014

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Ordre du jour :

-Approbation du compte-rendu de la dernière séance

-Proposition d'achat de la SCI FONZI représentée par M. RAMIREZ Roland, à la ZAE

-Modification des taux et exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement

-Conclusion d'un Contrat à Durée Indéterminée (CDI) avec Madame Véronique LAFITTE

-Modifiant la durée hebdomadaire de travail d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe occupant un emploi d'agent polyvalent périscolaire et de nettoyage

-Désignation d'un correspondant "ERDF gestion de crise"

-Subvention à l'association LOU TOUPIE



Compte rendu de réunion du 07 juillet 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Désignation d'un référent Nuit d'Eté en Pays d'Orthe et lecture publique/réseau des bibliothèques du Pays d'Orthe

- Branchements électriques et téléphoniques au terrain de la ZAE appartenant à la SCI Blanchet

- Adhésion au groupement d'achat de défibrillateurs

- Création d'une régie de recette pour les photocopies



Compte rendu séance du 16 juin 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Cession de terrains à la ZAE

- Branchements électriques et téléphoniques au terrain de la ZAE appartenant à la SCI Blanchet

- Adhésion au groupement d'achat de défibrillateurs

- Création d'une régie pour les photocopies



Compte-rendu de réunion du 19 mai 2014

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Ordre du jour :

- Convention d'adhésion PCS - Schéma départemental  défibrillateurs - exercices PCS

- Don de terre végétale



Compte-rendu de réunion du 28 avril 2014

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Ordre du jour :

- affectation des résultats 2013 de la commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE

- vote des taux des taxes directes locales

- budget primitif  2014 de la commune, du Plach, de la ZAE

- adhésion au groupement d'achat d'énergie

- désignation des responsables des salles communales

- désignation des responsables du refuge de l'abbaye



Compte rendu de réunion du 13 mars 2014

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Ordre du jour :

- location de la villa , 272 rue du 19 mars 1962 à Cagnotte

- déclassement partiel des assiettes "Montagut" et "Bacheré" en vue de leur aliénation



Compte-rendu séance du 17 février 2014

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Ordre du jour :

- location de l'appartement situé à Menion RDC, 4987 route de Dax

- compte administratif de la commune 2013

- compte administratif du lotissement du Plach 2013

- compte administratif du lotissement de la ZAE 2013

- approbation du compte de gestion de la commune 2013

- approbation du compte de gestion du Plach 2013

- approbation du compte de gestion du lotissement de la ZAE 2013

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines



Compte rendu de réunion du 20 janvier 2014

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Conseil municipal du 20 janvier 2014