Ordre du jour :

- annulation de la délibération n°2016/24 donnant délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 20158 de la Commune, de la ZAE, du Plach.

- Vote des taxes directes locales pour 2016

- Budget primitif 2016 de la Commune, du Plach, et de la ZAE.

- Délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- Convention relative à l'intervention d'un agent du CDG40 chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité qu travail.

- Convention relative à l'intervention du service prévention des risques professionnels du CDG40 pour l'élaboration/mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels

- Convention n°2 d'adhésion au servce PCS du CDG40 - schéma départemental défibrilateurs

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint Lon les Mines

compte rendu de réunion du 4 avril 2016.pdf 250,74 kB Ecoutez

Ordre du jour :

- Passation d'un prêt crédit relais

- Avenant à la convention du service médecine du Centre de Gestion des Landes

Ordre du jour :

- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe

- Compte administratif 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS

- Compte de gestion 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS

- Adhésion au groupement de commande Ad'ap créé par l'AML

- Adhésion à la cellule accessibilité du CDG 40

- Actualisation de la convention TAP conclue avec la CCPo

ordre du jour :

- fixation des prix de vente des lots de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- limites d'agglomération

1 - Plan aménagement 250 phase 1 avec prix.pdf 5,66 MB Ecoutez

Ordre du jour :

- Organigramme des services communaux

- Avenant n°6 au marché d'étude conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman, mandataire

- Dissolution du CCAS

- Avenant n°2 au marché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL

- Modification du régime indemnitaire IAT et IEMP

- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Ordre du jour :

- Passation d'un contrat d'assurance

- Avis de schéma de mutualisation

- Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) pour compétence PLUi

- Extension de la compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) aux bornes de charge électrique

- Vente de terrains à M. Raymond Raté

- Achats de terrains à M. Raymond Raté

Ordre du jour :

- Mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats

- Décision modificative

- Réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales et aménagement d'une zone de loisirs - demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire.

Ordre du jour :

- Création d'un poste d'attaché territorial,

- Lancement de l'appel d'offre pour la phase 1 de l'éco quartier du Plach et avenant n°5 au marché conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman,

- Subvention à Lou Toupié,

- Modification des statuts de la CCPO.

Ordre du jour :

Adhésion aux pôles retraites et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes

Ordre du jour :

- Adhésion au service d'application des droits du sol de l'ADACL

- Création d'un poste d'animateur dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion Contrat d'Accompagnement dans l'emploi

- Prélèvement FPIC

- Reversement FPIC

- Avenant n°1 au larché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL

- Demande prorogation de délai agendas d'accessibilité programmée en vertu de l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2015

Ordre du jour :

- Subvention à l'association des parents d'élèves du RPI Bélus/Saint Etienne d'Orthe,

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint-Lon-les-mines,

- modification des durées et tarifs des concessions cimetière.

Ordre du jour :

- Convention avec le service médecine du travail du Centre de gestion des Landes

- Frais de déplacement et de stage

- Affectation des résultats 2014 Commune, Le Plach, et lotissement de la ZAE

- Vote des 3 taxes directes locales

- Budget primitif 2015 Commune, Le Plach et lotissement de la ZAE

Ordre du jour :

- Compte administratif 2014

- Compte de gestion 2014

- Affectation des résultats 2015

- Budget primitif 2015

Ordre du jour :

- Compte administratif 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Compte de gestion 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Modification du réglement de la garderie scolaire.

- Frais de déplacement des agents recenseurs.

- Travauc d'accessibilité des ERP et demande DETR et FEC