Ordre du jour :
- Vente de bois issu des rives du Bassecq
- Révision du prix de vente des buses PVC
- Révision des tarifs de location de la salle Jean Dutournier
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe
- Création de la commission extra-municipale d'action sociale
- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social
Ordre du jour :
- Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 avec le Syndicat Mixte du Conservatoire de Musique et de Danse des Landes
- Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et de la Communauté de Pouillon
- Redevance d'occupation du domaine public
Ordre du jour :
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) et autorisation à signer et présenter la demande d'Ad'AP
Création d'une commission urbanisme
Ordre du jour :
- Modification du prix de vente du lot 3 phase 1 de l'écoquartier du Plach
- Subvention versée au lotissement du Plach
- Admission en non valeur
- Renouvellement CAE
- Commission d'Appel d'Offres
- PLUi - modalité de collaboration entre la Commune de Cagnotte et la Communauté de Communes de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) - adoption d'une charte de gouvernance.
- Traité de libre-échange (TAFTA)
Ordre du jour :
- annulation de la délibération n°2016/24 donnant délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
Ordre du jour :
- Affectation des résultats 20158 de la Commune, de la ZAE, du Plach.
- Vote des taxes directes locales pour 2016
- Budget primitif 2016 de la Commune, du Plach, et de la ZAE.
- Délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- Convention relative à l'intervention d'un agent du CDG40 chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité qu travail.
- Convention relative à l'intervention du service prévention des risques professionnels du CDG40 pour l'élaboration/mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
- Convention n°2 d'adhésion au servce PCS du CDG40 - schéma départemental défibrilateurs
- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint Lon les Mines
Ordre du jour :
- Passation d'un prêt crédit relais
- Avenant à la convention du service médecine du Centre de Gestion des Landes
Ordre du jour :
- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
- Compte administratif 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS
- Compte de gestion 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS
- Adhésion au groupement de commande Ad'ap créé par l'AML
- Adhésion à la cellule accessibilité du CDG 40
- Actualisation de la convention TAP conclue avec la CCPo
ordre du jour :
- fixation des prix de vente des lots de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- limites d'agglomération
Ordre du jour :
- Organigramme des services communaux
- Avenant n°6 au marché d'étude conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman, mandataire
- Dissolution du CCAS
- Avenant n°2 au marché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL
- Modification du régime indemnitaire IAT et IEMP
- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Ordre du jour :
- Passation d'un contrat d'assurance
- Avis de schéma de mutualisation
- Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) pour compétence PLUi
- Extension de la compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) aux bornes de charge électrique
- Vente de terrains à M. Raymond Raté
- Achats de terrains à M. Raymond Raté
Ordre du jour :
- Mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats
- Décision modificative
- Réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales et aménagement d'une zone de loisirs - demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire.
Ordre du jour :
- Création d'un poste d'attaché territorial,
- Lancement de l'appel d'offre pour la phase 1 de l'éco quartier du Plach et avenant n°5 au marché conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman,
- Subvention à Lou Toupié,
- Modification des statuts de la CCPO.
Ordre du jour :
Adhésion aux pôles retraites et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes
Ordre du jour :
- Adhésion au service d'application des droits du sol de l'ADACL
- Création d'un poste d'animateur dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion Contrat d'Accompagnement dans l'emploi
- Prélèvement FPIC
- Reversement FPIC
- Avenant n°1 au larché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL
- Demande prorogation de délai agendas d'accessibilité programmée en vertu de l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2015
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