Comptes-rendus et délibérations



Compte-rendu de séance du 12 novembre 2018



Compte-rendu de séance du 1er octobre 2018



Compte-rendu de séance du 3 septembre 2018

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Ordre du jour :

- modification des statuts de la Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans

- dénomination et numérotation des nouveaux immeubles - opération NUMERUES

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

- convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 avec le Conservatoire des Landes

- convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement



Compte-rendu de séance du 21 juin 2018

Taille du fichier 99,63 kB (publié le 22/08/2018 15:15) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales

- Acquisition d'un tracteur tondeuse

- Dénomination des rues et places écoquartier du Plach phase 1



Compte rendu de séance du 14 mai 2018

Taille du fichier 203,27 kB (publié le 31/07/2018 11:17) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- travaux d'accesibilité à l'Agence Postale Communale et demande de subvention FEC

- Vente d'un bout de parcelle à Monsieur jean Dutournier

- acquisition d'un tracteur tondeuse

- désignation du délégué à la protection des données

- convention d'adhésion à la mission "Médiation préalable obligatoire" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des landes



Compte-rendu de séance du 9 avril 2018

Taille du fichier 106,50 kB (publié le 04/05/2018 08:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Vote du taux des trois taxes directes locales pour 2018

- Affectation des résultats 2017 de la Commune

- Affectation des résultats 2017 du Lotissement du Plach

- Budget primitif 2018 de la Commune

- Budget primitif du Lotissement du Plach

- Régularisation des baux de location des terres agricoles communales



Compte-rendu de séance du 12 mars 2018

Taille du fichier 96,89 kB (publié le 06/04/2018 11:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

Compte administratif 2017 de la Commune

Compte administratif 2017 du Lotissement du Plach

Compte de gestion 2017 de la Commune

Compte de gestion 2017 du Lotissement du Plach

Avenant année 2018 à la convention conclue avec le service médecine professionnelle du Centre de Gestion de la FPT des Landes



Compte-rendu de séance du 15 janvier 2018

Taille du fichier 100,81 kB (publié le 09/03/2018 16:30) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans l'école élémentaire  - retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018/2019

- Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Convention entre la commune de Cagnotte et SOLIHA Landes pour le reversement de subventions



Compte rendu de séance du 18 décembre 2017

Taille du fichier 219,35 kB (publié le 10/01/2018 17:23) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Location de terres agricoles communales

- Modification de la rémunération d'un agent contractuel

- Décision modificative

- Création d'un Pôle d'Equilibre Territorial et Rural-Pays Adour Land Océanes/Approbation des statuts



Compte rendu de séance du 20 novembre 2017

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Ordre du jour :

-Compétence optionnelle "Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire

- Participation aux frais de fonctionnement du SIVU Bélus/Saint Etienne d'Orthe pour les Grandes sections de maternelles scolarisés à l'école de Bélus

- Participation aux frais des Temps d'Activités périscolaire (TAP) du SIVU Bélus / Saint Etienne d'Orthe pour les élèves de maternelle scolarisés à l'école de Bélus

- Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi NOTRE

- Passation d'un contrat d'assurance.



Compte rendu de séance du 16 octobre 2017

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Ordre du jour :

- modification de la délibération initiale instaurant le RIFSEEP

- modification du temps de travail d'un emploi à temps complet

-modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet (supérieur à 10% et :ou impact sur affiliation CNRACL

- compétence gestion des Milieux aquatiques et Prévention des Inondations ( GEMAPI)

- Approbation de l'avant-projet du Projet Educatif du Territoire (PEDT)



Compte rendu de séance du 17 juillet 2017

Taille du fichier 256,75 kB (publié le 20/09/2017 14:59) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Projet de réhabilitation de l'immeuble "ancien presbytère" situé place de l'Abbaye à Cagnotte

- Travaux de rénovation énergétique des logements communaux

- Création d'un emploi permanent à temps non complet (< 17h30) (article 3-3, 4ème de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

- Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe

- Décision modificative

- Admission en non-valeur

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines



Compte-rendu de séance du 12 juin 2017

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Ordre du jour :

- Classement dans la voirie communale des voiesde l'écoquartier du Plach.



Compte-rendu de séance du 15 mai 2017

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Ordre du jour :

- Travaux de rénovation à la salle des fêtes et demande de subvention FEC

- Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

- Avenant à la convention d'adhésion au service Médecine année 2017



Compte-rendu de séance du 10 avril 2017

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Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2016 de la Commune

- Affectation des résultats 2016 du Lotissement du Plach

- Vote des taux des taxes directes locales

- Budget primitif 2017 de la Commune

- Budget primitif 2017 du Lotissement du Plach

- Amélioration des pratiques de désherbage dans le cadre de l'entretien des espaces publics communaux