Comptes-rendus et délibérations



Compte-rendu de séance du 13 mars 2017

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Ordre du jour :

- Demande de subvention pour la création d'un city-stade

- Convention avec le CIAS mise à disposition du personnel social

- Indemnités du Maire et des Adjoints



Compte-rendu de séance du 13 février 2017

Taille du fichier 220,57 kB (publié le 09/03/2017 15:56) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Intervention de Xavier SOM pour la présentation du PADD du PLU intercommunal du Pays d'Orthe

- Compte administratif 2016 de la commune

- Compte administratif du lotissement du Plach

- Compte administratif 2016 du lotissement de la ZAE

- Compte de gestion 2016 de la commune

- Compte de gestion 2016 du lotissement du Plach

- Compte de gestion 2016 du lotissement de la ZAE



Compte-rendu de séance du 16 janvier 2017

Taille du fichier 283,37 kB (publié le 15/02/2017 17:13) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- modification du prix de vente  du bois issu des rives du Bassecq

- avenant au marché relatif aux travaux de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- subvention à l'association les Amis du Carcoilh dans le cadre du festival " Efferve'sens"

- admission en non valeur

- participation au remplacement de la clôture mitoyenne à la salle des fêtes

- adhésion à la convention constituve d'un groupement de commande "zéro phyto"



Compte-rendu de séance du 12 décembre 2016

Taille du fichier 217,31 kB (publié le 11/01/2017 14:10) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Détermination des nouvelles modalités du régime indemnitaire

- Clôture du budget annexe de la ZAE

- Décision modificative

- Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

- Passation d'un contrat d'assurance



Compte-rendu de séance du 10 octobre 2016

Taille du fichier 83,78 kB (publié le 29/11/2016 16:00) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Création du City-stade

- Proposition d'accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes fusionnée.



Compte-rendu de séance du 5 septembre 2016

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Ordre du jour :

- Vente de bois issu des rives du Bassecq

- Révision du prix de vente des buses PVC

- Révision des tarifs de location de la salle Jean Dutournier

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe

- Création de la commission extra-municipale d'action sociale

- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social



Compte-rendu de séance du 11 juillet 2016

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Ordre du jour :

- Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 avec le Syndicat Mixte du Conservatoire de Musique et de Danse des Landes

- Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et de la Communauté de Pouillon

- Redevance d'occupation du domaine public



Compte-rendu de séance du 13 juin 2016

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Ordre du jour :

Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) et autorisation à signer et présenter la demande d'Ad'AP

Création d'une commission urbanisme



Compte-rendu de séance du 9 mai 2016

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Ordre du jour :

- Modification du prix de vente du lot 3 phase 1 de l'écoquartier du Plach

- Subvention versée au lotissement du Plach

- Admission en non valeur

- Renouvellement CAE

- Commission d'Appel d'Offres

- PLUi - modalité de collaboration entre la Commune de Cagnotte et la Communauté de Communes de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) - adoption d'une charte de gouvernance.

- Traité de libre-échange (TAFTA)



Compte-rendu de séance du 21 avril 2016

Taille du fichier 182,32 kB (publié le 26/04/2016 14:34) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- annulation de la délibération n°2016/24 donnant délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach



Compte-rendu de séance du 4 avril 2016

Taille du fichier 250,74 kB (publié le 19/04/2016 16:25) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 20158 de la Commune, de la ZAE, du Plach.

- Vote des taxes directes locales pour 2016

- Budget primitif 2016 de la Commune, du Plach, et de la ZAE.

- Délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- Convention relative à l'intervention d'un agent du CDG40 chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité qu travail.

- Convention relative à l'intervention du service prévention des risques professionnels du CDG40 pour l'élaboration/mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels

- Convention n°2 d'adhésion au servce PCS du CDG40 - schéma départemental défibrilateurs

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint Lon les Mines



Compte-rendu de séance du 29 février 2016

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Ordre du jour :

- Passation d'un prêt crédit relais

- Avenant à la convention du service médecine du Centre de Gestion des Landes



Compte-rendu de séance du 8 février 2016

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Ordre du jour :

- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe

- Compte administratif 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS

- Compte de gestion 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS

- Adhésion au groupement de commande Ad'ap créé par l'AML

- Adhésion à la cellule accessibilité du CDG 40

- Actualisation de la convention TAP conclue avec la CCPo



Compte-rendu de séance du 11 janvier 2016



Compte rendu de séance du 14 décembre 2015

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Ordre du jour :

- Organigramme des services communaux

- Avenant n°6 au marché d'étude conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman, mandataire

- Dissolution du CCAS

- Avenant n°2 au marché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL

- Modification du régime indemnitaire IAT et IEMP

- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale