Comptes-rendus et délibérations



Compte-rendu de séance du 16 novembre 2016

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Ordre du jour :

- Passation d'un contrat d'assurance

- Avis de schéma de mutualisation

- Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) pour compétence PLUi

- Extension de la compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) aux bornes de charge électrique

- Vente de terrains à M. Raymond Raté

- Achats de terrains à M. Raymond Raté



Compte-rendu réunion du 16 octobre 2016

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Ordre du jour :

- Mise en oeuvre de la Prime de Fonctions et de Résultats

- Décision modificative

- Réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales et aménagement d'une zone de loisirs - demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire.



Compte-rendu de séance du 7 septembre 2015

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Ordre du jour :

- Création d'un poste d'attaché territorial,

- Lancement de l'appel d'offre pour la phase 1 de l'éco quartier du Plach et avenant n°5 au marché conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman,

- Subvention à Lou Toupié,

- Modification des statuts de la CCPO.



Compte-rendu de séance du 6 juillet 2015

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Ordre du jour :

Adhésion aux pôles retraites et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes



Compte-rendu séance du 15 juin 2015

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Ordre du jour :

- Adhésion au service d'application des droits du sol de l'ADACL

- Création d'un poste d'animateur dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion Contrat d'Accompagnement dans l'emploi

- Prélèvement FPIC

- Reversement FPIC

- Avenant n°1 au larché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL

- Demande prorogation de délai agendas d'accessibilité programmée en vertu de l'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2015



Compte-rendu de séance du 19 mai 2015

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Ordre du jour :

- Subvention à l'association des parents d'élèves du RPI Bélus/Saint Etienne d'Orthe,

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint-Lon-les-mines,

- modification des durées et tarifs des concessions cimetière.



Compte rendu de séance du 13 avril 2015

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Ordre du jour :

- Convention avec le service médecine du travail du Centre de gestion des Landes

- Frais de déplacement et de stage

- Affectation des résultats 2014 Commune, Le Plach, et lotissement de la ZAE

- Vote des 3 taxes directes locales

- Budget primitif 2015 Commune, Le Plach et lotissement de la ZAE



Réunion Commission Administrative du CCAS

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Ordre du jour :

- Compte administratif 2014

- Compte de gestion 2014

- Affectation des résultats 2015

- Budget primitif 2015



Compte-rendu de séance du 16 février 2015

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Ordre du jour :

- Compte administratif 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Compte de gestion 2014 de la commune, du lotissement Le Plach, du lotissement de la ZAE.

- Modification du réglement de la garderie scolaire.

- Frais de déplacement des agents recenseurs.

- Travauc d'accessibilité des ERP et demande DETR et FEC



Compte-rendu de séance du 16 décembre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Création d'un poste adjoint technique principal de 2ème classe

- Réalisation d'un plan communal de sauvegarde

- Participation financière au SIVU scolaire de Bélus/St Etienne d'Orthe pour les cadeaux de Noël

- Motion contre le projet de classement zone vulnérable 2014 découlant de la "Directive Nitrates"

- Décision modificative



Compte-rendu de réunion du 10 novembre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion

- Engagement des études de projet pour la phase 1 de l'éco quartier

- Passation d'un contrat d'assurance pour les risques liés au statut du personnel

- Régime indemnitaire 2015

- Création de 2 emplois temporaires d'agents recenseurs

- Nombre et répartition des sièges des communes au sein de la CCPO



Réunion Commission administrative du CCAS - 10 novembre 2014

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Ordre du jour : Repas et colis de fin d'année



Compte-rendu de réunion du 6 octobre 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Plan communal de sauvegarde

- Adhésion au groupement de commande "Santé Sécurité au travail"



Compte rendu de réunion du 8 septembre 2014

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Ordre du jour :

-Approbation du compte-rendu de la dernière séance

-Proposition d'achat de la SCI FONZI représentée par M. RAMIREZ Roland, à la ZAE

-Modification des taux et exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement

-Conclusion d'un Contrat à Durée Indéterminée (CDI) avec Madame Véronique LAFITTE

-Modifiant la durée hebdomadaire de travail d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe occupant un emploi d'agent polyvalent périscolaire et de nettoyage

-Désignation d'un correspondant "ERDF gestion de crise"

-Subvention à l'association LOU TOUPIE



Compte rendu de réunion du 07 juillet 2014

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Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu de la dernière séance

- Désignation d'un référent Nuit d'Eté en Pays d'Orthe et lecture publique/réseau des bibliothèques du Pays d'Orthe

- Branchements électriques et téléphoniques au terrain de la ZAE appartenant à la SCI Blanchet

- Adhésion au groupement d'achat de défibrillateurs

- Création d'une régie de recette pour les photocopies