Comptes-rendus et délibérations
Compte rendu de réunion du 20 janvier 2020
Compte-rendu de réunion du 16 décembre 2019
Ordre du jour :
- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
- Convention relative à l'intervention d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes (C.D.G.40) chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité au travail
- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
Compte-rendu de séance du 18 novembre 2019
Ordre du jour :
- Désignation d'un délégué PCAET
- Passation d'un contrat d'assurance
- Garantie d'emprunt pour SOLIHA pour les travaux de réhabilitation du presbytère tarifs
- Virement de crédits
- Subvention pour un mémorial landais de la Résistance
- Organisation d'un spectacle dans le cadre de "L'émoi des mots"
- Modification des exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement
Compte-rendu de séance du 14 octobre 2019
Ordre du jour :
- Attribution de compensations définitives 2019
- Convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement
- Avenant n°2 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40
- Tarif de location de la salle des fêtes aux associations domiciliées hors commune
- Demande de subvention de l'Association de promotion des kiwis de l'Adour
Compte-rendu de séance du 9 septembre 2019
Ordre du jour :
- Convention avec le service remplacement du Centre de Gestion des Landes
- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines
- Voeu de soutien à la proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de service public national de l'exploitation des aérodromes de Paris
- Achat d'un distributeur automatique de pain viennoiserie
- Demande de subvention de l'Association de promotion des kiwis de l'Adour
Compte-rendu de séance du 15 juillet 2019
Ordre du jour :
- Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un travailleur social du Centre de Gestion des Landes
- Plan de financement de l'étude diagnostic des travaux de l'église
- Démarche d'évaluation des risques professionnels (Document unique) / Plan d'Actions Santé Sécurité au Travail - Année 2013
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans dans le cadre d'un accord local
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT)
- Adaptation du zonage d'assainissement de Cagnotte
Compte-rendu de séance du 13 juin 2019
Compte-rendu de séance du 8 avril 2019
Compte-rendu de séance du 11 mars 2019
Compte-rendu de séance du 11 février 2019
Compte-rendu de séance du 14 janvier 2019
Compte-rendu de séance du 17 décembre 2018
Compte-rendu de séance du 12 novembre 2018
Compte-rendu de séance du 1er octobre 2018
Compte-rendu de séance du 3 septembre 2018
Ordre du jour :
- modification des statuts de la Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans
- dénomination et numérotation des nouveaux immeubles - opération NUMERUES
- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines
- convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 avec le Conservatoire des Landes
- convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement