Compte rendu de séance du 20 novembre 2017
Ordre du jour :
-Compétence optionnelle "Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire
- Participation aux frais de fonctionnement du SIVU Bélus/Saint Etienne d'Orthe pour les Grandes sections de maternelles scolarisés à l'école de Bélus
- Participation aux frais des Temps d'Activités périscolaire (TAP) du SIVU Bélus / Saint Etienne d'Orthe pour les élèves de maternelle scolarisés à l'école de Bélus
- Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi NOTRE
- Passation d'un contrat d'assurance.