Ordre du jour :
- Intervention de Xavier SOM pour la présentation du PADD du PLU intercommunal du Pays d'Orthe
- Compte administratif 2016 de la commune
- Compte administratif du lotissement du Plach
- Compte administratif 2016 du lotissement de la ZAE
- Compte de gestion 2016 de la commune
- Compte de gestion 2016 du lotissement du Plach
- Compte de gestion 2016 du lotissement de la ZAE
Ordre du jour :
- modification du prix de vente du bois issu des rives du Bassecq
- avenant au marché relatif aux travaux de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- subvention à l'association les Amis du Carcoilh dans le cadre du festival " Efferve'sens"
- admission en non valeur
- participation au remplacement de la clôture mitoyenne à la salle des fêtes
- adhésion à la convention constituve d'un groupement de commande "zéro phyto"
Ordre du jour :
- Détermination des nouvelles modalités du régime indemnitaire
- Clôture du budget annexe de la ZAE
- Décision modificative
- Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"
- Passation d'un contrat d'assurance
Ordre du jour :
- Création du City-stade
- Proposition d'accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes fusionnée.
Ordre du jour :
- Vente de bois issu des rives du Bassecq
- Révision du prix de vente des buses PVC
- Révision des tarifs de location de la salle Jean Dutournier
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe
- Création de la commission extra-municipale d'action sociale
- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social
Ordre du jour :
- Convention d'objectifs et de moyens 2016-2018 avec le Syndicat Mixte du Conservatoire de Musique et de Danse des Landes
- Avis sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe et de la Communauté de Pouillon
- Redevance d'occupation du domaine public
Ordre du jour :
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'AP) et autorisation à signer et présenter la demande d'Ad'AP
Création d'une commission urbanisme
Ordre du jour :
- Modification du prix de vente du lot 3 phase 1 de l'écoquartier du Plach
- Subvention versée au lotissement du Plach
- Admission en non valeur
- Renouvellement CAE
- Commission d'Appel d'Offres
- PLUi - modalité de collaboration entre la Commune de Cagnotte et la Communauté de Communes de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) - adoption d'une charte de gouvernance.
- Traité de libre-échange (TAFTA)
Ordre du jour :
- annulation de la délibération n°2016/24 donnant délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
Ordre du jour :
- Affectation des résultats 20158 de la Commune, de la ZAE, du Plach.
- Vote des taxes directes locales pour 2016
- Budget primitif 2016 de la Commune, du Plach, et de la ZAE.
- Délégation au Maire pour les marchés publics de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- Convention relative à l'intervention d'un agent du CDG40 chargé de la fonction d'inspection santé et sécurité qu travail.
- Convention relative à l'intervention du service prévention des risques professionnels du CDG40 pour l'élaboration/mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
- Convention n°2 d'adhésion au servce PCS du CDG40 - schéma départemental défibrilateurs
- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à Saint Lon les Mines
Ordre du jour :
- Passation d'un prêt crédit relais
- Avenant à la convention du service médecine du Centre de Gestion des Landes
Ordre du jour :
- Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
- Compte administratif 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS
- Compte de gestion 2015 de la Commune, du lotissement du Plach, du lotissement de la ZAE, du CCAS
- Adhésion au groupement de commande Ad'ap créé par l'AML
- Adhésion à la cellule accessibilité du CDG 40
- Actualisation de la convention TAP conclue avec la CCPo
ordre du jour :
- fixation des prix de vente des lots de la phase 1 de l'écoquartier du Plach
- limites d'agglomération
Ordre du jour :
- Organigramme des services communaux
- Avenant n°6 au marché d'étude conclu avec le groupement représenté par Daniel Bruggeman, mandataire
- Dissolution du CCAS
- Avenant n°2 au marché de maitrise d'ouvrage conclu avec la SATEL
- Modification du régime indemnitaire IAT et IEMP
- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Ordre du jour :
- Passation d'un contrat d'assurance
- Avis de schéma de mutualisation
- Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) pour compétence PLUi
- Extension de la compétence de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe (CCPO) aux bornes de charge électrique
- Vente de terrains à M. Raymond Raté
- Achats de terrains à M. Raymond Raté
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