Ordre du jour :

Compte administratif 2017 de la Commune

Compte administratif 2017 du Lotissement du Plach

Compte de gestion 2017 de la Commune

Compte de gestion 2017 du Lotissement du Plach

Avenant année 2018 à la convention conclue avec le service médecine professionnelle du Centre de Gestion de la FPT des Landes

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans l'école élémentaire  - retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018/2019

- Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Convention entre la commune de Cagnotte et SOLIHA Landes pour le reversement de subventions

Ordre du jour :

- Location de terres agricoles communales

- Modification de la rémunération d'un agent contractuel

- Décision modificative

- Création d'un Pôle d'Equilibre Territorial et Rural-Pays Adour Land Océanes/Approbation des statuts

Ordre du jour :

-Compétence optionnelle "Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire

- Participation aux frais de fonctionnement du SIVU Bélus/Saint Etienne d'Orthe pour les Grandes sections de maternelles scolarisés à l'école de Bélus

- Participation aux frais des Temps d'Activités périscolaire (TAP) du SIVU Bélus / Saint Etienne d'Orthe pour les élèves de maternelle scolarisés à l'école de Bélus

- Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi NOTRE

- Passation d'un contrat d'assurance.

Ordre du jour :

- modification de la délibération initiale instaurant le RIFSEEP

- modification du temps de travail d'un emploi à temps complet

-modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet (supérieur à 10% et :ou impact sur affiliation CNRACL

- compétence gestion des Milieux aquatiques et Prévention des Inondations ( GEMAPI)

- Approbation de l'avant-projet du Projet Educatif du Territoire (PEDT)

Ordre du jour :

- Projet de réhabilitation de l'immeuble "ancien presbytère" situé place de l'Abbaye à Cagnotte

- Travaux de rénovation énergétique des logements communaux

- Création d'un emploi permanent à temps non complet (< 17h30) (article 3-3, 4ème de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)

- Création d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe

- Décision modificative

- Admission en non-valeur

- Convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

Ordre du jour :

- Classement dans la voirie communale des voiesde l'écoquartier du Plach.

Ordre du jour :

- Travaux de rénovation à la salle des fêtes et demande de subvention FEC

- Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

- Avenant à la convention d'adhésion au service Médecine année 2017

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2016 de la Commune

- Affectation des résultats 2016 du Lotissement du Plach

- Vote des taux des taxes directes locales

- Budget primitif 2017 de la Commune

- Budget primitif 2017 du Lotissement du Plach

- Amélioration des pratiques de désherbage dans le cadre de l'entretien des espaces publics communaux

Ordre du jour :

- Demande de subvention pour la création d'un city-stade

- Convention avec le CIAS mise à disposition du personnel social

- Indemnités du Maire et des Adjoints

Ordre du jour :

- Intervention de Xavier SOM pour la présentation du PADD du PLU intercommunal du Pays d'Orthe

- Compte administratif 2016 de la commune

- Compte administratif du lotissement du Plach

- Compte administratif 2016 du lotissement de la ZAE

- Compte de gestion 2016 de la commune

- Compte de gestion 2016 du lotissement du Plach

- Compte de gestion 2016 du lotissement de la ZAE

Ordre du jour :

- modification du prix de vente  du bois issu des rives du Bassecq

- avenant au marché relatif aux travaux de la phase 1 de l'écoquartier du Plach

- subvention à l'association les Amis du Carcoilh dans le cadre du festival " Efferve'sens"

- admission en non valeur

- participation au remplacement de la clôture mitoyenne à la salle des fêtes

- adhésion à la convention constituve d'un groupement de commande "zéro phyto"

Ordre du jour :

- Détermination des nouvelles modalités du régime indemnitaire

- Clôture du budget annexe de la ZAE

- Décision modificative

- Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique"

- Passation d'un contrat d'assurance

Ordre du jour :

- Création du City-stade

- Proposition d'accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes fusionnée.

Ordre du jour :

- Vente de bois issu des rives du Bassecq

- Révision du prix de vente des buses PVC

- Révision des tarifs de location de la salle Jean Dutournier

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Orthe

- Création de la commission extra-municipale d'action sociale

- Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d'un travailleur social