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ven 16 novembre 2018
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Comptes-rendus et délibérations des Conseils Municipaux

Compte-rendu de séance du 01 octobre 2018

Ordre du jour :

- Virement de crédits

- achat d'un four piano gaz et d'une table chauffante d'occasion

- achat d'une licence 4

- suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe et création d'un poste d'adjoint technique

Compte-rendu de séance du 3 septembre 2018

Ordre du jour :

- modification des statuts de la Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans

- dénomination et numérotation des nouveaux immeubles - opération NUMERUES

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

- convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 avec le Conservatoire des Landes

- convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement

Compte-rendu de séance du 21 juin 2018

Ordre du jour :

- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales

- Acquisition d'un tracteur tondeuse

- Dénomination des rues et places écoquartier du Plach phase 1

Compte rendu de séance du 14 mai 2018

Ordre du jour :

- travaux d'accesibilité à l'Agence Postale Communale et demande de subvention FEC

- Vente d'un bout de parcelle à Monsieur jean Dutournier

- acquisition d'un tracteur tondeuse

- désignation du délégué à la protection des données

- convention d'adhésion à la mission "Médiation préalable obligatoire" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des landes

Compte-rendu de séance du 9 avril 2018

Ordre du jour :

- Vote du taux des trois taxes directes locales pour 2018

- Affectation des résultats 2017 de la Commune

- Affectation des résultats 2017 du Lotissement du Plach

- Budget primitif 2018 de la Commune

- Budget primitif du Lotissement du Plach

- Régularisation des baux de location des terres agricoles communales

Compte-rendu de séance du 12 mars 2018

Ordre du jour :

Compte administratif 2017 de la Commune

Compte administratif 2017 du Lotissement du Plach

Compte de gestion 2017 de la Commune

Compte de gestion 2017 du Lotissement du Plach

Avenant année 2018 à la convention conclue avec le service médecine professionnelle du Centre de Gestion de la FPT des Landes

Compte-rendu de séance du 15 janvier 2018

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans l'école élémentaire  - retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018/2019

- Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Convention entre la commune de Cagnotte et SOLIHA Landes pour le reversement de subventions

Compte rendu de séance du 18 décembre 2017

Ordre du jour :

- Location de terres agricoles communales

- Modification de la rémunération d'un agent contractuel

- Décision modificative

- Création d'un Pôle d'Equilibre Territorial et Rural-Pays Adour Land Océanes/Approbation des statuts

Compte rendu de séance du 20 novembre 2017

Ordre du jour :

-Compétence optionnelle "Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire

- Participation aux frais de fonctionnement du SIVU Bélus/Saint Etienne d'Orthe pour les Grandes sections de maternelles scolarisés à l'école de Bélus

- Participation aux frais des Temps d'Activités périscolaire (TAP) du SIVU Bélus / Saint Etienne d'Orthe pour les élèves de maternelle scolarisés à l'école de Bélus

- Conditions financières et patrimoniales du transfert de la zone d'activité économique de Cagnotte dans le cadre de la loi NOTRE

- Passation d'un contrat d'assurance.

Compte rendu de séance du 16 octobre 2017

Ordre du jour :

- modification de la délibération initiale instaurant le RIFSEEP

- modification du temps de travail d'un emploi à temps complet

-modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet (supérieur à 10% et :ou impact sur affiliation CNRACL

- compétence gestion des Milieux aquatiques et Prévention des Inondations ( GEMAPI)

- Approbation de l'avant-projet du Projet Educatif du Territoire (PEDT)

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