Accueil / Mairie / Comptes-rendus et délibérations des Conseils Municipaux

jeu 24 janvier 2019
Initialisation
réduire la taille du texte
réduire la taille du texte
accessibilite
augmenter la taille du texte
réduire la taille du texte
Contact
plan du site
RSS
motscles
Favoris et partage

Comptes-rendus et délibérations des Conseils Municipaux

Compte-rendu de séance du 17 décembre 2018

Ordre du jour :

- Décision modificative

- Décision modificative écoquartier du Plach

- Admission en non-valeur

- Désignation d'un référent dans le cadre du RGPD (Règlement Général sur la Protection des données)

Compte-rendu de séance du 12 novembre 2018

Ordre du jour :

- Passation d'un contrat d'assurance

- Participation aux coûts d'abonnement au système de téléalarme

- Mise en place d'une convention de services partagés Téléalarme et instruction dossiers APA entre le CIAS du Pays d'Orthe et Arrigans et la commune de Cagnotte

- report de la prise de compétence eau et assainissement au 1er janvier 2026

- Adhésion de la CCPOA à l'Institution Adour en matière d'aménagement de l'espace

Compte-rendu de séance du 01 octobre 2018

Ordre du jour :

- Virement de crédits

- achat d'un four piano gaz et d'une table chauffante d'occasion

- achat d'une licence 4

- suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe et création d'un poste d'adjoint technique

Compte-rendu de séance du 3 septembre 2018

Ordre du jour :

- modification des statuts de la Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans

- dénomination et numérotation des nouveaux immeubles - opération NUMERUES

- convention de répartition des frais de fonctionnement de l'antenne ENMDL à St Lon les Mines

- convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 avec le Conservatoire des Landes

- convention de services partagés entre la CCPOA et la commune de Cagnotte pour la prestation du broyeur d'accotement

Compte-rendu de séance du 21 juin 2018

Ordre du jour :

- Renouvellement de l'adhésion au service d'application des droits du sol de l'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales

- Acquisition d'un tracteur tondeuse

- Dénomination des rues et places écoquartier du Plach phase 1

Compte rendu de séance du 14 mai 2018

Ordre du jour :

- travaux d'accesibilité à l'Agence Postale Communale et demande de subvention FEC

- Vente d'un bout de parcelle à Monsieur jean Dutournier

- acquisition d'un tracteur tondeuse

- désignation du délégué à la protection des données

- convention d'adhésion à la mission "Médiation préalable obligatoire" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des landes

Compte-rendu de séance du 9 avril 2018

Ordre du jour :

- Vote du taux des trois taxes directes locales pour 2018

- Affectation des résultats 2017 de la Commune

- Affectation des résultats 2017 du Lotissement du Plach

- Budget primitif 2018 de la Commune

- Budget primitif du Lotissement du Plach

- Régularisation des baux de location des terres agricoles communales

Compte-rendu de séance du 12 mars 2018

Ordre du jour :

Compte administratif 2017 de la Commune

Compte administratif 2017 du Lotissement du Plach

Compte de gestion 2017 de la Commune

Compte de gestion 2017 du Lotissement du Plach

Avenant année 2018 à la convention conclue avec le service médecine professionnelle du Centre de Gestion de la FPT des Landes

Compte-rendu de séance du 15 janvier 2018

Ordre du jour :

- Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans l'école élémentaire  - retour à la semaine de 4 jours pour la rentrée 2018/2019

- Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service Pôle retraite du CDG40

- Convention entre la commune de Cagnotte et SOLIHA Landes pour le reversement de subventions

Compte rendu de séance du 18 décembre 2017

Ordre du jour :

- Location de terres agricoles communales

- Modification de la rémunération d'un agent contractuel

- Décision modificative

- Création d'un Pôle d'Equilibre Territorial et Rural-Pays Adour Land Océanes/Approbation des statuts

Conseil pratique

logo_adobe

Pour lire les documents mis à votre disposition dans cette rubrique, vous devez disposer d'Adobe Reader. Ce logiciel est gratuit. Vous pouvez le télécharger en cliquant sur ce lien.

Plan du site

Découvrir

Mairie

Agenda et actualités

Cagnotte pratique

Education et Jeunesse

Ecoquartier du Plach